Mentions légales

Directeur de la publication : Société par actions simplifiée
Les mises à jour du site sont assurées par le service communication.

Adresse de l’établissement : 287 RUE DU GENERAL DE GAULLE 80450 CAMON FRANCE

•  DEPIERRE au capital social de – € 
• TVA Intracommunautaire : –
• Numéro SIREN : –
• Numéro SIRET (siège) : 34192148400042
• Numéro TVA Intracommunautaire –
• Code NAF : –

Téléphone : 03 22 44 28 31

Crédits photos :  Transdev Cap – Adobe Stock

Webdesign et Développement

SASU Cercle Carré

• Siège social : 74, rue Pointin – 80000 Amiens
• Siret : 832. 464. 895. 00016
• RCS Amiens – 832. 464. 895
• N° TVA FR 08 832464895
• contact@cerclecarre.fr / www.cerclecarre.fr

Hébergement

OVH SAS

• Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
• Siret : 424 761 419 00045
• RCS Lille Métropole
• Code APE 2620Z
• N° TVA : FR 22 424 761 419

Propriété intellectuelle

DEPIERRE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage tous les éléments accessibles sur le site internet DEPIERRE (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.).

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable par la direction de DEPIERRE. [Article 41 de la loi du 11 mars 1957 et Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995]. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et peut être poursuivie. [Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle]

Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.

Liens

Liens sortants :
DEPIERRE, propriétaire du site DEPIERRE décline toute responsabilité de contenu, des produits ou des services proposés sur les sites auxquels son site internet se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.

Liens entrants :
DEPIERRE autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de son site internet, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter :

• tout risque de confusion entre le site citant et le propriétaire du site ;
• ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.

Néanmoins, DEPIERRE doit en être informée dans un délai de 10 jours à la suite de la mise en place du lien à contact@de-pierre.fr
DEPIERRE se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.

Droit applicable

Les présentes conditions d’utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux d’Amiens, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.

Mise à jour des conditions et des mentions légales

DEPIERRE se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes conditions lors de chaque connexion.